Conseil Municipal du 12 juillet 2022

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 juillet à 18h00 - Salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 JUILLET 2022 - A 18:00

                             

DELIBERATIONS

Budget supplémentaire 2022 Budget Principal

Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe du Golf

Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe Ile des Loisirs

Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe Centre Aquatique

Taxe d'aménagement : instauration d'un taux à 4% suite à la suppression de la ZAC du Capiscol

Projet exposition "20 000 ans de paysages agathois"

Tarification du centre d'hébergement Saint-Martin

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2022

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022

Acquisition suite à l'exercice du droit de délaissement - immeubles cadastrés section LE n°0150, 0188 et 0189 - Ilot BRESCOU - SCI TRAIFORT

Acquisition immeuble cadastré LD 0405 (Lots 11 et 13) appartenant à M. MAHIEU Pasquien - 3 rue du Plan Boudou 34300 AGDE

Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0277 - chemin des Dunes- Mesdames MAGES

Acquisition de la parcelle cadastrée section MP n°0160 - Avenue du Littoral Prolongé- Mmes ALDEMAR

Acquisition de la parcelle cadastrée section NM n°0184 - rue du Rugby - M. BOUSQUET

Acquisition de la parcelle cadastrée section HB n°0193 - Lieu-dit "La Verdisse" - Mme MOATI

Acquisition de la parcelle cadastrée section HB n°0008 - Lieu-dit "La Verdisse" - MM. PRIOUL

Déclassement et cession de l'immeuble communal cadastré section LI n°0555 – rue Hoche – société ICADE

Délibération complémentaire - Déclassement et cession de l'immeuble cadastré section LL numéro 0604 - Réhabilitation de l'Asile LACHAUD

Approbation de la modification n°2 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville d'Agde

Convention de projet urbain partenarial (PUP) - opération COLOMBE

Dénomination de voie Henri Bérail

Concours de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de l'entrée Nord du complexe sportif des 7 Fonts et création d'une salle polyvalente Choix du lauréat

Concession de service public pour la restauration collective - Avenant n° 2 et transaction

Délégation de Service Public pour l'exploitation du casino du Cap d'Agde - Avenant n° 1

Création d'un groupement de commandes permanent ville d'Agde / collectivités du territoire intercommunal

Etat des travaux 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Remplacement d’un représentant des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

"La mer est à vous" en partenariat avec le Centre nautique du Cap d'Agde / SODEAL

Convention d'application 2021 - 2022 du contrat de Gestion Intégrée et de Transition Ecologique du Territoire de Thau 2020 – 2025 Autorisation de signature

Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

Prévention situationnelle dans les bus

Refonte du Régime Indemnitaire des agents de la Ville d’Agde et mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnels)

Modification du tableau des emplois

Détermination de taux de vacations

Compte rendu des décisions du Maire


Lieu
Mairie d'Agde
CS 20007
Horaire
Tarif
entrée libre
Renseignements