Conseil municipal du 3 juillet 2018

FINANCES

Affectation des résultats de fonctionnement & d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2017

Budget supplémentaire 2018 - Budget Principal de la Ville

Budget supplémentaire 2018 - Budget Annexe du GOLF

Budget supplémentaire 2018 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

Budget supplémentaire 2018 - Budget Annexe de l’Ile des loisirs

Admission en non valeur - Budget Principal

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2018

Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du contrat de ville

Demande de subventions pour le projet d'aménagement de l'avenue de la Joliette au Cap d'Agde

Demande de subventions pour le projet de requalification de l'Ile des Loisirs au Cap d'Agde

Demande de subventions pour l'opération de restauration du Fort de Brescou au Cap d'Agde - Phase mise en œuvre des mesures d'urgence

Demande de subvention Festival Hérault du Cinéma et de la Télé

Promotion et animation des marchés - convention avec le syndicat des commerçants non sédentaires

Convention d'objectifs 2018 avec « l'Association des Professionnels du Nautisme du Cap d'Agde"

Régie de recettes et d'avances Famille - Actualisation des tarifs de l'école de musique

Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Formation Surveillant de baignade» dans le cadre du FDAJ

Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Deux roues vers l’insertion» dans le cadre du FDAJ

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

Déclassement du domaine public et cession d'une emprise au profit du candidat retenu suite à un appel à projet pour la réalisation d'un hôtel à l'entrée du Cap d'Agde

Pôle d'échange multimodal de la gare d'Agde : lancement du projet et validation des conventions de co-financements des études préalables

OPAH RU – Règlement des modalités d'attribution des aides communales

Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) Aménagement du Giratoire Père Georges Canac

Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH Autorisation de signature

Acquisition des lots n° 30, 31 et 40 de la copropriété cadastrée section OC numéro 0037 - parking du Temps libre - SCI ROLI

Acquisition immeuble cadastré section LC numéro 0200 - rue des Barris - Mmes PICHEIRE et AUBRY

Acquisition des parcelles cadastrées section MZ n°0027, 0095 et 0170 – lieu-dit « Malfato » – M. BOUDIER

Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0346 – Chemin de Notre Dame à Saint Martin –SCI MRJ

Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0347 – Chemin de Notre Dame à Saint Martin –SAS LA PRADE

Cession des immeubles cadastrés section LI numéros 0104, 0106 et 0107 – rue Jean Roger – CAHM

Cession de la parcelle cadastrée section KS numéro 0180 – chemin d'Agde au Mont Saint-Loup – M. et Mme DIJOUX

Cession de l'immeuble cadastré section LD numéro 0056 – 12 rue Molière – SCI ROHR

Délibération complémentaire - Cession des parcelles cadastrées section LP numéros 0123 et 0200– lieu-dit « Cairets » – M. COUDRAY

Déclassement et cession d'un délaissé de voirie avec constitution de servitude – impasse de la Grand Voile – Mme KUCERA

Déclassement et cession d'un délaissé de voirie avec constitution de servitude – impasse de la Grand Voile –M. ALAYRAC

Déclassement et cession d'un délaissé de voirie – impasse des Noctuelles –M. et Mme MANACORDA

Déclassement et cession d’une emprise à extraire de la parcelle OC 0119 – Ile des Loisirs – S.C.I. LAURENCE

Déclassement et cession de l'immeuble communal cadastré section LI n°0555 – rue Hoche – société IDEOM

Faculté de substitution dans le cadre des ventes des parcelles cadastrées section IO numéros 0067, 0082, 0083 et 0084 et de la parcelle cadastrée section KB numéro 0017

Dénomination de voies

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

Remplacement d'un membre de la commission vie sociale

Remplacement d'un membre de la commission grands travaux, urbanisme et patrimoine

Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°5 Avenant n°1

Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Avenant n°7 au contrat

Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Rapport d'activité de l'année marché n°10

Concession pour la distribution publique en gaz naturel Compte rendu d'activité pour l'année 2017

Rapport 2017 des concessionnaires de service public

SIVOM du canton d'Agde - Mise à jour des statuts

Chantier de formation CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics

Modification du règlement de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaires

Modification du règlement et des conditions générales de vente des prestations liées à l'hébergement au domaine Sain Martin

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique

Création de Commissions consultatives paritaires commune entre la Ville, le CCAS et la Caisse des écoles d'Agde

Convention de remboursement de frais de personnel entre la Ville d'Agde et la SODEAL

Renouvellement du dispositif de participation au risque "prévoyance" des agents de la Ville, du CCAS et de la Caisse des Ecoles d'Agde

Mise à disposition de personnel auprès des structures associatives agathoises et établissements publics

Mise à disposition de personnel au sein du CCAS

Mise à disposition de personnel au sein du CCAS

Mise à disposition de personnel auprès du comité des oeuvres sociales

Modification du tableau des emplois

Compte rendu des décisions du Maire