Legales
Site officiel de la ville d'Agde : www.ville-agde.fr
Mairie d'Agde
CS 20007
34306 Agde Cedex
Tél : 0467946000
Fax : 0467946009
Horaires : du lundi au vendredi
De 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Responsable de la publication : Jérôme CAVAILLES Directeur de la
publication
- Conception technique et réalisation
-
-
- Hébergement
-
- ARSYS.FR
37 Avenue du Général de Gaulle
BP 631
66006 PERPIGNAN cedex
- ARSYS.FR
Concours de la Région
Languedoc-Roussillon
Le contenu multimédia
Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété
exclusive de la mairie d'Agde. Toute reproduction partielle ou
totale à usage collectif est strictement interdite sans
autorisation de la mairie d'Agde, en application de la loi du 11
mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du
1er juillet 1992.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes,
séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le
site Internet sont protégés par le droit de la propriété
intellectuelle.
En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété
intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction
intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de
ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même
pour la traduction, l'adaptation ou la transformation,
l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé
quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de
poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les
articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
La mairie d'Agde s'efforce de contrôler au mieux la pertinence et
la véracité des contenus du site Internet. Cependant, la mairie
d'Agde ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur
ou d'omission. Le contenue de ce site est destinée à apporter des
indications générales et les mieux actualisées possibles sur les
sujets traités. La Ville d'Agde ne saurait en aucun cas être tenue
responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant
dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de
l'information qu'il contient.
Les logotypes
Tous les logotypes, (logos) présent sur le site internet de la mairie d'Agde sont la propriétés de leur détenteur respectif et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les logos de la mairie d'Agde et le logo de « l'archipel de vie »
est la propriété de la Ville d'Agde.
Ainsi , toute reproduction ou modification ( totale ou partielle)
de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est
interdite.
Liens vers le site de la ville
d'Agde
La mairie d'Agde autorise tout site internet ou tout support à le
citer ou à mettre en place un lien hypertexte en direction de son
contenu à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère
polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux
bonnes mœurs.
L'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune
imbrication dans un autre site ne doit être réalisée.
Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que
l'adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site de la mairie d'Agde à des
fins commerciales et publicitaires est interdite.
La mairie d'Agde se réserve le droit de demander la suppression
d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Etablissement de liens vers des
sites tiers
La Ville d'Agde n'est pas responsable des contenus des sites tiers
vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Confidentialité et protection des
données personnelles
Les informations collectées par le biais du site Internet municipal
sont exclusivement destinées à la mairie d'Agde. Aucune information
personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information
personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément aux dispositions
contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un
droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression
concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Mairie d'Agde
Direction de la publication
CS20007
34306 AGDE Cedex
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement : en
cours).
Plans de la Ville
Les informations disponibles dans les plans de la Ville d'Agde, du Cap d'Agde, du Grau d'Agde et de la Tamarissière sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la mairie d'Agde. .