Conseil Municipal du 14 février 2023

DELIBERATIONS

Rapporteurs

Admission en non valeur

C. RAPHANEL

Reversement à la CAHM de la Taxe d'Aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires

C. RAPHANEL

Modalités et tarifs des visites du Château Laurens

C. RAPHANEL

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

T. VILLA

Convention d'objectifs 2023-2025 avec le tissu associatif

T. VILLA

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HX numéro 0075 - lieu-dit "Le Pichigou"- M. BOUCKNOOGHE

L. BENTAJOU

Conclusion d'une convention de prêt à usage - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer

S. FREY

Conclusion d'une convention de partenariat - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer / CAHM

S. FREY

Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section LT n°0028 et 0062 - chemin de Notre Dame à St Martin- SARL NOUBA

L. BENTAJOU

Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section LL numéro 0385 - rue de l'Egalité - Foncière logement

L. BENTAJOU

Déclassement et cession d'un délaissé – route de Sète – SCCV Domaine de Terrisse

L. BENTAJOU

Cession de la parcelle cadastrée section KP numéro 0184 – lieu-dit "Mont Saint Loup"– ETAT

L. BENTAJOU

Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MO numéro 0248 – chemin du Grand Quist – M. et Mme PUMO

L. BENTAJOU

Résiliation anticipée bail emphytéotique - Déclassement et cession d'une partie de l'immeuble cadastré section NW numéro 0021 - avenue des Alizées - société GOLF HOTEL CAP D'AGDE

S. VIALE

Pôle d’Echange Multimodal (PEM) de la gare d’Agde : Engagement et financement des études Avant-Projet/Projet (APO) des travaux de libération sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau

S. FREY

Information relative à l'ajustement mineur N°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du centre-ville d'Agde

F. PEREA

Concession de Service Public pour la gestion et l'exploitation du port du Cap d'Agde, du Port d'Ambonne et du Centre Nautique de la Ville d'Agde
Avenant n°1

G. TOURREAU

Extension du réseau de vidéoprotection : implantation de caméras supplémentaires

J. BONNAFOUX

Adhésion de la ville d'Agde à l'Agence Cap d'Agde Destination : adoption des statuts et désignation du représentant de la ville au sein de l'Agence

G. D’ETTORE

Adhésion du château Laurens au réseau des sites d'exception en Languedoc

C. ANTOINE

Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault

M. MAERTEN

Modification du tableau des emplois

M. MAERTEN

Compte rendu des décisions du Maire

G. D’ETTORE