Conseil Municipal du 25 juillet 2023

DELIBERATIONS

Rapporteurs

Budget supplémentaire 2023 Budget Principal

C. RAPHANEL

Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe du Golf

C. RAPHANEL

Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe Centre Aquatique

C. RAPHANEL

Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe Ile des Loisirs

C. RAPHANEL

Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2022

C. RAPHANEL

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

T. VILLA

Convention d'objectifs 2023 avec l'Association des professionnels du Nautisme du Cap d'Agde

V. REY

Modification des tarifs de la restauration scolaire septembre 2023

M. VIBAREL

Modification tarifaire de la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles : Théâtre Agathois

E. ESCANDE

Attribution d'une subvention foncière à l'opérateur FDI HABITAT pour la réalisation d'une opération de logements sociaux sur la parcelle cadastrée section LA numéro 0071 - rue Camerone

S. FREY

Acquisition d'emprises à extraire des parcelles cadastrées section ML numéros 0449 et 0616 - chemin des Alouettes - Consorts GONZALES

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section NA n°0127- chemin de la Causse à Notre Dame- MARTIN

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section MZ n°0192- chemin de la Causse à Notre Dame - PORLAN

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section NA n°0116- chemin de la Causse à Notre Dame - VALLIERE

L. BENTAJOU

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HN n°0051 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M. et Mme MONTI

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0448 - chemin des Araires - Mme MIGEOTTE

L. BENTAJOU

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MR n°0018 - chemin des Camarines- Mme DELORT

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0446 - chemin des Araires - M. MOULIN

L. BENTAJOU

Acquisition des lots 17 et 18 au sein de l'ensemble immobilier ICONIC 1

L. BENTAJOU

Cession immeuble communal cadastré section LD n°0498 au profit de Mme PAYET Anasthasia - 47 rue Jean Roger 34300 AGDE

F. PEREA

Déclassement et cession des immeubles communaux cadastrés section LE 0130 (lot 2 et 3), 0131 (lots 1 à 3), 0132, 0172, 0173, 0174, 0175 - Réhabilitation ilot Brescou - PROMEO

F. PEREA

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Révision Allégée du PLU

S. FREY

Concession de Service Public pour l'attribution des sous-traités d'exploitation des lots de plage Lancement de la procédure

R. GLOMOT

Rapport 2021/2022 des concessionnaires de service public - DSP d'exploitation du casino du Cap d'Agde

G. TOURREAU

S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE - Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde - Exercice 2022

M. TARDY

Modification des statuts de la SAEML "La Criée aux poissons des pays d'Agde"

M. TARDY

Création d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation de la Concession de Service Public de la restauration collective

M. VIBAREL

Renouvellement du Marché Téléphonie Fixe, VPN, Accès internet, Numéros SVA : autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour le Marché n° 2021-045 Lot 1 avec Bouygues Télécom via le Resah

G. TOURREAU

Approbation convention de gestion du Château Laurens

C. ANTOINE

Approbation du règlement financier du dispositif « Territoires Numériques Educatifs » 2023

M. VIBAREL

Taux de vacation pour les jurys d'examens - secteur culturel

E. ESCANDE

Modification du tableau des emplois

G. D’ETTORE

Compte rendu des décisions du Maire

G. D’ETTORE