--- Conseil Municipal du 13 décembre 2022 ---

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 décembre à 18h00 - Salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 13 DECEMBRE 2022 A 18:00

DELIBERATIONS

Rapporteurs

Budget primitif 2023 - Budget principal de la ville

C. RAPAHANEL

Budget primitif 2023 - Budget annexe du golf

C. RAPAHANEL

Budget primitif 2023 - Budget annexe du centre aquatique

C. RAPAHANEL

Budget primitif 2023 - Budget annexe de l'ile des loisirs

C. RAPAHANEL

Décision modificative n°2 Budget principal

C. RAPAHANEL

Attribution de subventions aux associations - versement d'acomptes sur exercice 2023

T. VILLA

Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

S. FREY

Acquisition immeuble cadastré LD 0401 appartenant à M. RODRIGUEZ Didier - 13 rue de la Halle 34300 AGDE

S. FREY

Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0437 - chemin des Enfants à la Mer- Consorts JOSSERAND

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section KW n°0173 - chemin d'Agde au mont Saint Loup- M. et Mme FLORA

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section IO n°0179 - avenue de Sète - Les Villages d'Or Chênes blancs

L. BENTAJOU

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section NC numéro 0033 - chemin de la Causse - M. SERET et Mme RIEUX

L. BENTAJOU

Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0223 - chemin de la Chevrette- M. PUECH

L. BENTAJOU

Cession de l'immeuble cadastré section LD numéro 0218 – rue Haute– Mmes BAILLES

L. BENTAJOU

Périmètre de restauration immobilière - clôture de la convention publique d'aménagement - VIATERRA

L. BENTAJOU

Approbation des avenants aux conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de la politique de la ville d’Agde

L. BENTAJOU

Installations classées pour la protection de l'environnement Demande d'enregistrement d'une unité de méthanisation sur la commune de Florensac
Avis de la Commune sur le Plan d'épandage des digestats de l'installation

R. GLOMOT

Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Rapport d'activité au titre de l'année 14

R. GLOMOT

Concession de Service Public pour la distribution publique du gaz naturel
Rapport d'activité au titre de l'année 2021

G. TOURREAU

Règlement des astreintes des agents de la ville d'Agde

M. MAERTEN

Indemnité accessoire mission commerce coeur de ville d'Agde

M. MAERTEN

Tableau des Emplois

M. MAERTEN

Compte rendu des décisions du Maire

G. D’ETTORE

 

 

 


Lieu
Mairie d'Agde
CS 20007
Horaire
Tarif
entrée libre
Renseignements