Conseil Municipal du 22 septembre 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 22 septembre à 18 heures - Salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2020 - A 18:00

DELIBERATIONS

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie

Règlement intérieur du conseil municipal -

Budget supplémentaire 2020 Budget Principal

Budget supplémentaire 2020 Budget Annexe du Golf

Budget supplémentaire 2020 Budget Annexe Ile des Loisirs

Budget supplémentaire 2020 Budget Annexe Centre Aquatique

Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2019

Taxe de séjour Modalités d'application à compter du 1er janvier 2021

Réaménagement d'un emprunt garanti à FDI Habitat

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2020

Demande de subvention pour la restauration du bateau bœuf « l’Espérance » dans le cadre de l'avenant n°3 de la convention de partenariat établie entre la ville d'Agde et le parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée

Demande de subvention pour la restauration des objets de l’épave de la Jeanne Elisabeth

Démarche de mécénat culturel et patrimonial

Demande anticipée de diagnostic archéologique pour un projet d'aménagement situé sur La Promenade à Agde

Pôle d'Echange Multimodal d'Agde : approbation du scénario retenu et lancement de la convention de financement de la phase 2 des études préalables immobilières

Acquisition des parcelles cadastrées section HE n°0002 et 0003 - lieu-dit "L’île nord" - M. CHAVARDES

Acquisition de la parcelle cadastrée section IO n°0157 - Chemin François Fedou - Mme HERNANDEZ

Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section MM n°0056 et 0057 - Impasse des Abreuvoirs - M. GUIRAO et Mme GASQUET

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HB numéro 0082 - lieu-dit "La Verdisse" - M. ROUANET

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - lots 1 et 2 de l'immeuble cadastré section LD numéro 0218 - rue Haute - M. BRU

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section LI numéro 0113 - impasse d'Artigues - M. QUERCY

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HX numéro 0110 - lieu-dit "Bousquet de Col et Magdela" - M. CARRERE

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HN numéro 0070 - lieu-dit "les Quatre carrières" - Mme FELIX

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HX numéro 0055 - lieu-dit "Colombie" - Mme VUILLEMIN

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section MH numéro 0007 - rue Beaulieu - M. GALY

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section LS numéro 0048 - lieu-dit Plos - Mme PORTERIE

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section LK numéro 0058 - rue Sadi Carnot - MM. et Mme HOSTALERY

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section IA numéro 0023 - lieu-dit "Saint Michel" - M. FARENC

Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0432 - chemin du Sucre - CMC Lotisseurs

Acquisition de la parcelle cadastrée section IE n°0008 - Chemin rural n°56 - M. BENHAMROUCHE

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0521 et d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML n°0520 - chemin des Alouettes - M. FANCELLO

Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section ML n°0008 et 0238 - chemin des Alouettes - Mme FANCELLO

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML n°0010 - chemin des Alouettes - Mme GARRIGUES

Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML numéro 0009 – chemin des Alouettes– Mme GARRIGUES

Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML numéro 0009 – chemin des Alouettes – M. ESPEJEL

Déclassement et cession – chemin du Mas Rigaud – M. et Mme DELFIEU

Classement dans le domaine public communal routier de plusieurs parcelles ayant intégré le domaine privé communal

Echange avec constitution de servitude - Commune/SCI LES 4 CHEMINS - rue de Chiminie

Appel à projets Régional pour la mise en œuvre d'un schéma directeur immobilier et énergétique - Appel à candidature

Construction d'un abri dans la Réserve Naturelle Nationale du Bagnas - Avis de la Commune

Périmètre de Restauration Immobilière – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2019 – VIATERRA

Concession de Service Public des campings et des aires d'accueil des camping-cars Modification de la redevance d'occupation au titre de l'année 2020

Convention cadre de partenariat culturel et scientifique 2020-2022 entre la commune d'Agde et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

Dépôt de biens culturels maritimes appartenant à l'Etat - convention entre la ville d'Agde et le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines

Contrat Natura 2000 grande nacre

Lancement de la procédure de modification n°2 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville d'Agde

Election des représentants au Conseil d'Administration du CCAS

Désignation des représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de VIATERRA

Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

Action collective « En route vers le code » dans le cadre du FDAJ

Attribution de la prime exceptionnelle COVID-19

Rémunération du Président et des Vice-Présidents de la SODEAL

Formation des élus

Tableau des emplois

Compte-rendu des décisions du Maire