Conseil Municipal du 23 mai 2023

DELIBERATIONS

Rapporteurs

Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Principal de la Ville

C. RAPHANEL

Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Golf

C. RAPHANEL

Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

C. RAPHANEL

Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe de l'Ile des loisirs

C. RAPHANEL

Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - 2024

C. RAPHANEL

Modification tarifaire de la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles : carte "Agde Culture" et saison culturelle

E. ESCANDE

Extension de l'offre tarifaire de la régie de recettes Musées et patrimoine

C. ANTOINE

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

T. VILLA

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville

F. PEREA

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°0093- AEN Les Verdisses- Mme LOUISY

L. BENTAJOU

Acquisition des parcelles cadastrées section OA n°0079 et 0081- chemin de la Causse à Notre Dame- ROUQUAN

L. BENTAJOU

Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HS numéro 0018 - lieu-dit "En Prade et Grand Devez"- M. JAPY

L. BENTAJOU

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HN n°0050 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M. RAYNAUD

L. BENTAJOU

Acquisition des parcelles cadastrées section MT n°0310 et 0318 - Route de Rochelongue Mme MAHE

L. BENTAJOU

Protocole partenarial visant à conforter les copropriétés en difficultés du centre-ville d'Agde

F. PEREA

Demande anticipée de diagnostic archéologique pour un projet d'aménagement de l'îlot Perben à Agde

S. FREY

Approbation de la modification numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme

S. FREY

Projet d'aménagement de l'entrée de la réserve du Bagnas
Création d'un rond-point sur la RD 612 permettant de sécuriser l'accès au domaine du Grand Clavelet. Avis de la Commune sur cette création de Rond point

S. FREY

Installations classées pour la protection de l'environnement
Demande d'enregistrement d'une installation de collecte de déchets inertes sur la commune d'Agde - Avis de la Commune sur l'installation d'une déchetterie

S. FREY

Candidature de la ville d'Agde au label Territoire Engagé pour la Nature (TEN)

V. SALGAS

Avenant concession récifs artificiels pour installation capteurs de sons

V. SALGAS

Coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune

R. GLOMOT

Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques pour la saison 2023

R. GLOMOT

Chantiers d'insertion en partenariat avec le PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) et l'Association le Passe Muraille

MH. MATTIA

Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

MH. MATTIA

Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

MH. MATTIA

Adhésion au comité français de l'ICOM

C. ANTOINE

Charte Documentaire de la Médiathèque Agathoise

E. ESCANDE

Théâtre Agathois : règlements intérieurs

E. ESCANDE

Compte rendu des décisions du Maire

G. D’ETTORE