Conseil Municipal du 27 septembre 2022

1 -

Décision modificative n°1 Budget principal

Clémence RAPHANEL

2 -

Décision modificative n°1 Budget annexe du Golf

Clémence RAPHANEL

3 -

Décision modificative n°1 Budget annexe Ile des loisirs

Clémence RAPHANEL

4 -

Décision modificative n°1 Budget annexe du Centre Aquatique

Clémence RAPHANEL

5 -

Annule et remplace "Délibération N°2 du 12/07/2022 BS 2022 Budget annexe du Golf" - Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe du Golf

Clémence RAPHANEL

6 -

Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2021

Clémence RAPHANEL

7 -

Attribution de subventions aux associations - Exercice 2022

Thierry VILLA

8 -

Acquisition immeuble cadastré LD 0405 (Lot 12) appartenant à M. FORTES Landry - 3 rue du Plan Boudou 34300 AGDE

Louis BENTAJOU

9 -

Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0476 - impasse des Tribules- Monsieur et Madame CHAMPAVIER

Louis BENTAJOU

10 -

Acquisition des parcelles cadastrées section NA n°0101, 103 et 105 - route de Rochelongue - Mme ROUCAYROLS

Louis BENTAJOU

11 -

Acquisition de la parcelle cadastrée section HE n°0004 - lieu-dit "L’île nord" - M. CHAVARDES

Louis BENTAJOU

12 -

Acquisition de la parcelle cadastrée section LS n°0021 - lieu-dit "Plos" - Mme DELRIEU

Louis BENTAJOU

13 -

Déclassement et cession d'un délaissé – avenue François Mitterrand– EURL ANTONIN HOLDING

Louis BENTAJOU

14 -

Délibération complémentaire - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public et des lots au sein des immeubles cadastrés section KD n°0036 et 0046 - rond point du Bagnas - Angelotti Groupe Immobilier

Louis BENTAJOU

15 -

Désaffectation et cession d'une partie du chemin rural n°86 – Association Lozérienne des oeuvres de jeunesse

Louis BENTAJOU

16 -

Résiliation anticipée du bail commercial avec la SAS AREKION - protocole transactionnel - ilot Brescou

François PEREA

17 -

Changement de lot - dation en paiement - ICONIC – reconversion de l'entrée du Cap d'Agde – KAUFMAN & BROAD / THESIS / WILMOTTE & ASSOCIES

Jean-Louis ABADIE

18 -

Avenant n°1 à la convention de carence quadripartite entre l'EPF, l'Etat, la Commune d'Agde et la CAHM

Rémy GLOMOT

19 -

Délégation de maitrise d'ouvrage déléguée entre la ville d’Agde et la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée pour l'aménagement des places et rues adjacentes aux ilots Amour et Terrisse dans le cadre du projet de renouvellement urbain du centre-ville d’Agde

François PEREA

20 -

Demande d'inscription sur la liste préfectorale des communes concernées par le ravalement obligatoire des façades

François PEREA

21 -

Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU et à la délivrance de permis d'aménager - Méditerranéenne

Gilles D'ETTORE

22 -

Installation de centrales photovoltaïques sur la toiture du Centre International de Tennis du Cap d'Agde, sur le parking du Golf International du Cap d'Agde et sur le parking des Echasses Blanches
Conventions d'occupation du Domaine Public

Rémy GLOMOT

23 -

Concession de plage Etat / Commune
Avenants aux sous-traités d'exploitation des lots de plage
Prorogation de l'ensemble des sous-traités

Rémy GLOMOT

24 -

Travaux en faveur de la biodiversité et de l'intégration paysagère dans la réserve naturelle nationale du Bagnas
Avis de la Commune

Véronique SALGAS

25 -

Convention de partenariat entre le Conservatoire du Littoral, la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et les communes d'Agde et de Vias pour la reconquête du site du Clôt - Approbation de la convention

Véronique SALGAS

26 -

Remplacement d’un représentant des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Michèle TARDY

27 -

Territoires numériques éducatifs - Approbation du règlement financier TNE34

Martine VIBAREL

28 -

Mise à disposition de personnel auprès des structures associatives agathoises et établissements publics 2022- 2023

Marion MAERTEN