Alignement individuel délimitation du domaine public routier communal - parcelle cadastrée section MT 278
A_AP_2024_0054
Arrêtés permanents
A_AP_2024_0050
Délégation de signature à M. Didier SAIGNES - Directeur Général Adjoint Charge de Services Techniques - annule et remplace l'arrêté A_AP_2024_0012
A_AP_2024_0047
Délégation de signature à M. Philippe REVERSO Responsable de l'Observatoire Fiscal annule et remplace l'arrêté A_AP_2020_0200
A_AP_2024_0049
Délégation de signature à Mme Véronique BONNET - Directrice des Finances
A_AP_2024_0052
Délégation de signature à M. Axel CANTON et Mme Christelle RABOUGET
Délégation de signature à M. Laurent DUBOIS - directeur gestion environnementale et maîtrise énergétique
A_AP_2024_0041
A_AP_2024_0040
Délégation de signature à Mme Carole MASSOL - responsable des démarches citoyennes
A_AP_2024_0030
Alignement individuel - délimitation du domaine public routier communal - parcelle cadastrée section MN 108
A/1997-102
Vente de muguet sur la voie publique le 1er mai
A/2003-525
Réglementation de la tenue vestimentaire sur le domaine public
Réglementation de la divagation des chiens et la propreté du domaine public communal
A/2014-859
Interdiction de la vente des boissons alcooliques à emporter à partir de 21 heures
A/2015-247
Classement des hébergements touristiques
A_AP_2024_0051
Lutte contre les pollutions sonores
A_AP_2019_0124
Aires d'accueil gens du voyage - stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal
A_AP_2023_0023
Travaux publics ou privés interdits du 1er juillet au 31 août
A/2016-1133
Interdiction accès scène flottante sur l'Hérault durant toute la période saisonnière et son installation
A/2016-1703
Réglementation relative à la fréquentation des espaces naturels de la commune d'Agde
AP/2017-35
Approbation du plan communal de sauvegarde
AP/2017-86
Réglementation des horaires d'ouverture des établissements de restauration rapide vente à emporter au détail de denrées alimentaires et de boissons sans alcool
AP/2017-136
Création d'une zone sous vidéo verbalisation
AP/2018-02
Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme relative au décret du 25/09/2017 portant classement du site des paysages du canal du midi
AP/2018-72
Réglement intérieur des locations de salles municipales
AP/2018-78
Réglement applicable au village naturiste
AP/2018-79
Réglementation du stockage et collecte des ordures ménagères
AP/2018-85
Arrêté de péril imminent bâtiments sis Fort Brescou - Agde
A_AP_2020_0266
Mise en place de la vidéo-verbalisation
A_AP_2019_0221
Utilisation d'un pistolet effaroucheur au cimetière communal d'Agde
A_AP_2019_0231
Réglement intérieur piscine de Pézenas
A_AP_2019_0232
Réglement intérieur Centre Aquatique de l'Archipel Agde
A_AP_2019_0236
Réglement des marchés de plein vent
A_AP_2021_0049
Arrêté portant sur la divagation des chiens sur les aires de pâturages des herbivores - commune d'Agde
A_AP_2022_0035
Réglement général d'occupation du domaine public urbain par les terrasses et les étalages
A_AP_2022_0037
Arrêté général de circulation et de stationnement du 1er avril 2022
A_AP_2022_0061
Interdiction liée au gaz protoxyde d'azote ou gaz hilarant
A_AP_2023_0057
Police des plages et de la bande des 300 mètres
A_AP_2023_0044
Entretien de la voirie communale - Agde
A_AP_2023_0067
Coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune
A_AP_2023_0100
Délais de garde des objets trouvés
A_AP_2023_0212
Troubles à l'ordre public
A_AP_2023_0210
Dérogation à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail alimentaire - année 2024
Réglementation des baignades et de la pratique des sports nautiques dans la bande des 300 mètres
A_AP_2024_0058
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