Avis d'enquête publique
Avis d’ouverture de la concertation Pôle d’Échange Multimodal d’Agde
Pôle d’Échange Multimodal d’Agde : objectifs et modalités de la concertation préalable
Délibération CAHM du 13 février 2023
dossier de concertation - Pôle d'Echange Multimodal (PEM) d'Agde
Avis d’enquête publique portant sur la révision du Schéma de COhérence Territoriale (scot) du Biterrois
portant sur la révision du Schéma de COhérence Territoriale (scot) du Biterrois
Avis d’enquête publique
Plan général d'alignement du chemin de la Causse à Notre Dame
Arrêté municipal prescrivant une enquête publique relative au plan général d'alignement du chemin de la Causse à Notre Dame
Dossier d'enquête publique - plan général d'alignement du chemin de la Causse à Notre Dame
Rapport du commissaire-enquêteur
Modification numéro 2 du Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Délibération lancement modification numéro 2
Procès-verbal de la commission locale du SPR du 03 août 2021
Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale Occitanie du 19/11/2021
Arrêté municipal d'ouverture de l'enquête publique
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier d'enquête publique