Notice explicative
Notice explicative de la procédure de révision allégée n°1 du PLU
Pour consulter le registre d'enquête dématérialisé ou y consigner des observations, merci de cliquer ici
Vous trouverez ci-dessous les documents de l'enquête publique qui comprend:
le règlement de la zone Ner après adaptation du PLU
les pièces graphiques après adaptation du PLU
le procès-verbal de la réunion d'examen conjoint
Notice explicative de la procédure de révision allégée n°1 du PLU Notice explicative
Règlement de la zone Ner après adaptation proposée dans le cadre de la révision allégée n°1 du PLU Règlement de la zone Ner après adaptation
Pièces graphiques après adaptation proposée dans le cadre de la révision allégée n°1 du PLU Pièces graphiques après adaptation du PLU
Procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 15 décembre 2023 Procès-verbal de la réunion d'examen conjoint
Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) Occitanie du 08 décembre 2023 sur la 1ere révision allégée du Plan Local d'Urbanisme d'Agde (Hérault) Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe)