PLU - Révision allégée

Révision allégée numéro 1 du PLU

Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

Avis favorable avec réserve

Les annexes sont consultables en mairie (Direction Aménagement Durable et Foncier)

 

 

 

Dossier d'enquête

 

Pour consulter le registre d'enquête dématérialisé ou y consigner des observations, merci de cliquer ici

Vous trouverez ci-dessous les documents de l'enquête publique qui comprend:

la notice explicative

le règlement de la zone Ner après adaptation du PLU

les pièces graphiques après adaptation du PLU

les pièces administratives 

le procès-verbal de la réunion d'examen conjoint

l'avis de la MRAe

 

La notice explicative

 

 

 

Le règlement de la zone Ner après adaptation du PLU

 

 

 

Les pièces graphiques après adaptation du PLU

 

 

 

Les pièces administratives

 

 

 

Le procès-verbal de la réunion d'examen conjoint

 

 

 

L'avis de la MRAe